Thèse – Les enjeux de la transition écologique du transport maritime

Le 17 octobre 2024, Morgane QUEREL a soutenu avec brio sa thèse de doctorat sur « Les enjeux de la transition écologique du transport maritime – Analyse et perspectives d’évolution du cadre juridique ».

le 26 novembre 2024

Thèse en droit maritime (2021-2024)
Thèse en droit maritime (2021-2024)

Quelques jours avant sa soutenance officielle, Morgane QUEREL a présenté ses travaux au cluster CARGO. Vous pouvez visionner en replay sa présentation ! Vous trouverez également ci-dessous une courte synthèse de ses recherches.

Morgane a mené ses recherches au Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), à Nantes Université, et chez Bureau Veritas (thèse CIFRE), sous la direction de Martin NDENDE. Son manuscrit sera publié au cours du premier semestre 2025. Une traduction en anglais, pour publication, est également en cours.

 


Résumé de la thèse

La transition écologique du transport maritime est freinée par de nombreux obstacles techniques, opérationnels, économiques et sociaux. C’est pourquoi, le droit maritime doit l’encadrer et l’accompagner. Ce droit est adopté en majorité au niveau international, et est appliqué et/ou complété au niveau national et régional. Selon les sujets, il incite ou oblige les acteurs à réduire l’empreinte environnementale du secteur. Il est principalement produit par l'Organisation Maritime Internationale (OMI) et porte majoritairement sur le navire.

L’analyse du droit existant fait ressortir des lacunes. Les résultats en matière de réduction de la pollution due au transport maritime ne sont pas suffisants. À l’inverse, certaines réglementations ont fait leurs preuves et permettent de prévenir cette pollution. L’analyse des textes internationaux, complétée par les retours d’expériences régionales et nationales, fait ressortir les éléments nécessaires pour construire un droit effectif et efficace, et montre des voies d’amélioration du droit maritime international pour accompagner au mieux la transition écologique du transport maritime.

 
Publié le 26 novembre 2024 Mis à jour le 27 novembre 2024